Et Benoît Apparu…

Oui je sais elle est facile ! J’ai une forte tendance à me laisser aller. Désolé.

Donc le « congrès HLM» s’ est clôturé par le passage (obligé) de notre secrétaire d’état en charge du logement. Année après année, la grand-messe bien réglée du logement social égrène ses discours convenus avec d’un côté des congressistes à la recherche de dotations budgétaires toujours plus élevées et de l’autre un représentant du gouvernement en place sensible aux économies de moyens. Cette année B.APPARU était donc dans le rôle du capricieux chagriné (une tendance qui semble s’amplifier au niveau des Ministères).

Capricieux car même s’il note l’évolution positive des mises en chantiers liées au plan du gouvernement il insiste fortement sur la nécessité d’orienter la création de ces derniers dans les lieux où les besoins se font sentir.

Chagriné car s’agissant de l’évolution des moyens financiers il semblerait qu’une attention particulière des conseillers du Ministère sur les coûts de réalisation révèlerait des hausses surprenantes….

Le discours porta donc sur la martingale (éculée) suivante : faire plus avec moins  « Une baisse du coût de construction de 5 % est bien plus efficace qu'une hausse de 5 % de l'aide de l'État à la pierre ». Bravo ! Mais où va-t-il chercher tout cela ? Certainement auprès de son Ministre de tutelle JL BORLOO qui semble confondre économie d’énergie avec économie de moyens. En effet le développement durable à un coût induit que tout le monde s’accorde à évaluer à +10 à +15% du coût technique d’une opération.

Les ESH, conscientes de l’enjeu font des efforts certains pour améliorer la dépense énergétique des logements. Malheureusement le gain attendu n’est pas toujours proportionnel à la facture .

Vouloir offrir une PRIUS Hybride pour le prix d’une CLIO reste un sympathique rêve. Il est surprenant de voir nos élus s’arcbouter sur des solutions « vertes » que nos moyens ne nous permettent pas de mettre en œuvre. La France est pauvre ruinée ; il importe d’apporter des améliorations (thermiques et énergétiques) sans chercher à révolutionner les techniques mises en œuvre (trop souvent fantaisistes et coûteuses).

L’on reproche au secteur immobilier privé la faible qualité de ses logements (encore en retrait dans le registre des économies d’énergies). N’oublions pas que, par définition, le logement intermédiaire n’est pas aidé. Sa TVA reste inchangée, les subventions sont inexistantes et ce n’est pas la déductibilité des intérêts qui peut inciter à franchir le seuil des bureaux de vente. Ainsi le secteur privé est par nécessité économique prudent ; le secteur aidé est aujourd’hui contraint de montrer la voie et celà à un prix . Il y a loin des discours incantatoires de notre buveur d’eau (de vie) et la réalité du terrain. B. APPARU n’a pas visiblement intégré ces paramètres.

Seconde tautologie énoncée : « On ne construit pas les logements sociaux là où l'on en a le plus besoin, a déploré jeudi le secrétaire d'Etat au Logement » citant en particulier l'arc méditerranéen et les métropoles à fort développement économique, « notamment le Grand Paris où le président de la République a fixé un objectif annuel de 70.000 logements contre 40.000 actuellement ». Il s’agit d’une triste évidence ; le foncier est trop coûteux là où il y en a besoin…alors faute de mieux l’on bâtit dans la très grande périphérie imposant ainsi à des couches sociales fragilisées l’utilisation  de 1 ou 2 véhicules par famille. Mais c’est à ce prix que les opérateurs produisent du logement social en accession.

Naturellement la seule solution consisterait à densifier nos parcelles disponibles en cœur d’agglomération ; pourquoi limiter les hauteurs des bâtiments nouveaux ? Pourquoi s’opposer à la densification des espaces urbains ? Ces paramêtres n’ont visiblement pas étaient abordées par ce jeune et (j’ose le dire, pour encore quelques temps) incompétent secrétaire d’état. Alors comment éviter de faire des pavillons dans des banlieues toujours plus éloignées des bassins d’emplois si les réserves foncières urbaines n’existent pas ? Au risque de voir nos meilleures terres agricoles disparaître à jamais l’absence de directives nouvelles en matière de densification aura des conséquences insoupçonnées avec la disparition des énergies fossiles. L’enfer est pavé de bonnes intentions Mr le Secrétaire d’état !

Les marronniers sont de retours !

Avec la fin de la période estivale nos chers amis journalistes reprennent les grands classiques de la rentrée.

En premier lieu le logement étudiant. Nous sommes dans l’actualité ; nos récents bacheliers (le cru est, année après année, optimisé avec plus de 90% de taux de réussite) sont à la recherche d’autonomie d’un logement afin de suivre poursuivre un cursus long prometteur.

Il suffit d’être dans le métier pour repérer notre future élite un plan de ville et un gratuit à la main arpentant les cages d’escalier à la recherche d’un studio abris. La difficulté est bien réelle et les imprudents qui n’ont pas pris option en juillet sont dans l’embarras. Chaque année les mêmes causes entraînent les mêmes effets.

Plusieurs solutions s’offrent aux politiques sur ce sujet. Le premier serait d’éventuellement dissuader une partie de nos jeunes bacheliers d’aller encombrer des facultés improbables pour des futurs hypothétiques. Nous limiterions ainsi le nombre  d’étudiants  qui, par défauts d’orientation deviennent des redoublants potentiels. Serait ainsi libéré une quantité non négligeable de logements occupés inutilement pendant 9 mois…et financé en grande partie par la collectivité (APL).Le cursus universitaire est suffisament long sans y ajouter des pertes de temps.

Le second consisterait à décentraliser une partie des facultés vers de véritables campus à l’américaine comportant les unités pédagogiques mais également les logements et toutes les infrastructures complémentaires (loisir, sport…) permettant de concentrer les moyens à la réussite des études. Le plan Campus existe mais il s’agit d’un succédané cherchant à "rénover et redynamiser les campus existants" qui sont actuellement dans un état pitoyable. Toute création ex nihilo est donc proscrite car trop couteuse dans un pays surendetté.

Reste les solutions bricolées, par exemple, la récupération de casernes transformées opportunément en chambres d’étudiants comme à ARRAS où 34 chambres ont été réhabilitées (1% des besoins en logement étudiant de cette cité !).L’on peut être surpris de ce type de réhabilitation où le Grenelle de l’environnement ne semble pas avoir sa place. Imaginez la qualité thermique et acoustique des casernes, son adaptation aux normes handicapées…et l’attrait pour notre future élite (voir photo).

Il est encore temps de réviser ces « intentions » maladroites. La réforme récente des armées offre de réelles opportunités d’aménagement urbain. Il importe de ne pas gâcher ces espaces par des réaménagements d’urgence. Ne gachons pas une occasion de proposer des densifications opportunes comme, par exemple, la réalisation exemplaire de la ZAC Debonne à Grenoble où le site, en cœur de cité, offre dès à présent du logement, des espaces publics, des bureaux ainsi que des commerces de proximité.

L'état ne peut pas tout. La réussite d'un projet passe nécessairement par la confrontation des idées et des moyens du public et du privé.Grenoble montre l'exemple.Il importe de reproduire cette expérience positive sur les nombreux sites récemment libérés par les armées...au profit du plus grand nombre (dont les étudiants).

Monsieur, je ne signerai pas cette pétition !

Non M. J.LOUIS BIANCO je ne me joindrais pas à vous pour appuyer la « défense » de votre protégé. La communauté des blogueurs est sollicitée pour faire corps avec M. Olivier BONNET journaliste de son état et qui se voit appeler à comparaître pour « injure publique à Magistrat ». Je n’aborde pas la conception judiciaire du dossier comme le fait avec talent Me EOLAS ici. Je reste sur un registre plus général en considérant que les propos tenus méritaient une appréciation étayée dans la forme et le fond.A mes yeux la défense est pleutre* dans son comportement; lorsqu’on tient des propos écrits l’on doit en assumer pleinement les risques. A fortiori lorsqu’on est détenteur d’une carte de presse.

Il ne s’agit pas de ma part de prise de position politique ; ce n’est pas un motif de refus lié à la couleur politique de ce journaliste ; c’est uniquement au seul motif qu’il importe de prendre conscience que toute attaque (surtout ciblée) doit être assumée. Comme le souligne Me EOLAS « La liberté ne veut pas dire l’irresponsabilité. Chacun doit pouvoir tenir les propos qu’il veut, la contrepartie étant de devoir en rendre compte quand ces propos sont fautifs aux yeux de la loi ».

La liberté d’opinion est globalement acquise dans ce pays ; elle est l’expression de notre démocratie. Utilisons là avec sérieux car elle le mérite.

Rappelons en dernier lieu que s’agissant d’une insulte (et non d’une diffamation) la sanction sur l'éventuelle reconnaissance du délit sera en tout état de cause limité. Quelques frais de comparution et de défense tout au plus…largement compensés par le buzz de cette affaire.

*Oui j’écris "pleutre" comme M. BONNET a écrit “coma professionnel avancé” pour qualifier le juge BOURAGUET dans son activité. La différence c’est que j’assume mes propos et rappelle ici la définition de pleutre dans le petit Robert : homme sans courage (syn. poltron, lâche).

BOUTIN et BORLOO rament. BOUTIN tombe à l’eau !

Que reste-t-il ? En vérité, pas grand-chose. En effet avec la disparition de Ch. BOUTIN c’est le Ministère du logement qui disparaît.

Cette entité avait vu le jour avec une idée forte de N. SARKOZY de faire de tout les Français des propriétaires. Mais la crise et le réalisme qui va avec a balayé les intentions. La crise tout le monde voit de quoi il s’agit. Pas la peine de développer. Le réalisme en revanche est un sujet plus délicat. Il s’agit avant tout d’apprécier l’absence de vision sur l’aménagement du territoire et la création, tant attendu, d’espace constructible structuré. Reprenez le rapport ATTALI ; tout est porté à la connaissance de nos politiques. En amont du problème du logement existe un problème d’infrastructure, de transport et de foncier disponible à la construction.Ce sujet est récurrent et mérite un traitement d'exception.

Ainsi apparaît la problématique urbanistique. Un sujet bien plus complexe que le logement. Lancer aujourd’hui B. APPARU, nouveau secrétaire d’état attaché à J.L. BORLOO sur ce sujet est habile. Il s’agit d’un théme  qui mérite, à l’évidence, un traitement de fond sur le moyen et long terme. Bref, un sujet suffisamment large pour ne pas entrainer de critiques sur le court terme (ne perdons pas de vue les élections à venir) et permettre à ce  ministère de trouver les moyens de briller avec des thématiques nobles loin des polémiques du quotidien.

 A contrario du logement où cette pauvre Christine a perdue, au fil de son mandat, toute combativité face à une attaque permanente et parfaitement visuelle (les tantes sur le canal de l’Ourcq, les squats à la bourse….).

L’image dicte la politique ; le développement durable est un sujet positif et l’on amplifie le phénomène. La pénurie de logements est un sujet négatif et l’on modère sensiblement son exposition.

Reste cependant les problèmes de logements et, pour encore longtemps. Attendons les mesures concrètes permettant d’améliorer l’accession du plus grand nombre . Le Ministère est mort, pas le sujet.   

 

 

 

Complément: La passation des pouvoirs en cours dans les ministères aujourd'hui génère des bons mots. Maître Eolas (mon Maître) envoie Rachida faire les soldes (la date en effet incite les sortants au shopping). Sans chercher a trop en rajouter je suggère de limiter les frais de transport et d'organiser une virée conjointe de Rachida avec en dauphine les 2 Christine (Boutin et Albanel) car les tenues manquent singulièrement de sex appeal pour ces sortantes en situation de recherche d'emplois. 

Ministère du logement : BOUTIN boutée ?

La rumeur enfle: Mme BOUTIN sera-t-elle confirmée dans ses fonctions actuelles ? Rien n’est moins sûr.Les signes ne trompent pas ; il n’y a plus de décision à l’actif de cette sphère depuis de nombreux mois, la Ministre est absente de l’actualité, son blog est vide de sens et des actions transversales d’autres responsable (loi Sceller par exemple) parasitent directement son périmètre de compétence.

Reste la politique. Mme BOUTIN réunit ses troupes à Paris pour officialiser le changement de nom de son parti et faire valoir l'apport de sa sensibilité à la majorité présidentielle ; avec ses 8.500 adhérents revendiqués (sur les quelque 300.000 de l'UMP), le Forum des « républicains sociaux » va se transformer en » Parti chrétien-démocrate ». Une manière comme une autre de rappeler au Président qu’elle pèse quelques bulletins dans les urnes…C’est risible mais la chute de BAYROU ranime quelques velléités du côté du centre mou. Delà à considérer que cela soit suffisant pour sauver son poste je n’y crois pas (et je ne suis pas le seul). Reste que pour ses « animaux politiques » l’important est de trouver un rôle permettant d’exister aux yeux de l’électorat.

Les compétences ne sont pas véritablement un critère majeur pour obtenir la berline à cocardes et nous pouvons en observer à divers postes les conséquences néfastes des nominations de complaisances.

Souvenez-vous du congrès de Lyon (première intervention de Mme BOUTIN dans le cercle de la promotion et de l’habitat). Nous avons assisté à un diagnostic éclairé… à des objectifs ambitieux et des intentions… fumeuses. Le reste à suivi.

Qui sera au mannette demain ? Voilà la question. Il s’agira, encore une fois, d’un ministère très secondaire occupé pour remerciements des actions passées par un élu faiblement motivé. Et ainsi, le logement continuera à vivre chaotiquement sans réel axe politique au grès des lobbies des divers acteurs..

La seule certitude ; un ministère en sommeil pour quelques mois encore ; la nomination d’un nouveau ministre retardant invariablement les décisions à prendre. Pathétique.Vous souhaitez connaître mes avis sur son travail au ministère du logement c’est là ou ici . Naturellement nous avons assisté à divers grands moments dont en particulier sa communication dans les médias  par ici ou par là .

Eurosceptique mais citoyen européen

Nous sommes à quelques heures des élections de nos représentants au parlement européen et les intentions de participation au vote ne décollent pas. S’agit-il d’incivisme ? Pas vraiment. Au travers du sondage TNS Opinion, commandé par le Parlement européen et publié récemment (vous pouvez télécharger les fichiers suivant: ici et là) l’on peut noter que notre euro scepticisme est partagée par un grand nombre des 27 pays.

Il ne s’agit donc pas d’un mal français mais plus grave d’un comportement plus général de la majorité des peuples de la communauté européenne.

A l’exception des pays à la main tendue fortement motivé par ces élections, les principales nations fondatrices comportent le noyau dur des indifférents. C’est la preuve d’une faible lisibilité du bénéfice que pourrait nous apporter la communauté dans le moyen terme.

 

Les causes les plus nobles sont en effet derrière nous. La pacification (toute relative) au sein de la communauté, la facilitation d’échange de biens et services, la monnaie (presque) unique sont des avancées fortes. Rendons hommage aux fondateurs et aux principaux responsables de ces initiatives.

 

Plus récemment nous pouvons également porter un regard (critique) mais positif sur la gestion de la crise en particulier sur le rôle de la banque centrale européenne relais naturel de la politique monétaire des états membres.

 

Au-delà de ce bilan nous avons quelques difficultés à apprécier des travaux de nos représentants en assemblée. Dresser un bilan individuel de leurs participations est un exercice particulièrement délicat et personne n’a eu le courage de s’y atteler. Ainsi, afin de permettre une meilleure connaissance du travail des députés, en janvier dernier, le bureau du Parlement européen avait pris la décision logique de rendre les registres des travaux et des participants accessibles. Mais, en mai, patatras : le bureau dans sa majorité décide de garder les registres secrets. Cette pudeur cacherait elle quelque chose ?

 

Je souhaiterais cependant vous donner envie d’aller voter et vous propose 10 motifs :

 

1. Comme chaque année votre belle mère est à votre domicile ce dimanche et c’est une occasion rêvée de vous éloigner d’elle une heure ou deux…
2. Vous avez besoin de reposer quelques instants vos yeux de l’écran (ah cette balle jaune sur la terre battue est vraiment dure à suivre)…
3. Votre parti favori souhaite envoyer un inconnu à Bruxelles ; aidez-le c’est un salaire de moins (qui ne paisera pas) sur votre cotisation future…
4. Le parti opposé au votre présente une chèvre (comme d’habitude) ; poussez-le vers l’assemblée européenne ; il disparaitra de votre périmètre…
5. Votre voisin(e) aux charmes indéfinissables est assesseur au bureau de vote ; votre participation égaiera sa journée et vous valorisera…
6. Les eaux sont fortes sur votre lieu de pêche et le poisson est aux abonnés absents ; raison suffisante pour ne pas rentrer bredouille…
7. Votre petit dernier met ses dents ; une sortie jusqu’à la Mairie sera bénéfique à vos tympans…
8. Vous ne vous souvenez plus de la dimension de la cour de récréation de votre enfance ; une bonne occasion de retrouver vos souvenirs…
9. Vous venez de créer votre entreprise de plomberie. Garez votre camionnette à votre enseigne devant le bureau de vote et portez vous à la dernière minute aux urnes (l’instant critique du dernier bulletin dans l’urne constitue toujours un évènement populaire suivi par les huiles de la mairie)
10. Trois ponts consécutifs vous ont épuisés ; un dimanche citoyen vous reposera des longs trajets en voiture ou des coups de soleil à répétition.

L’art rend fou ; St Cyprien peut témoigner

Voilà plus de 20 années que cette citée balnéaire était dirigée par un notable local J. Bouille. Un homme de goût apparemment qui savait ce que peut représenter une pièce  de collection dans un salon.

 

A ce titre, il a toute ma compassion…même si personnellement je reste hermétique aux nombreuses toiles d’Utrillo sur Montmartre il faut rendre hommage aux esthètes et à leurs goûts, parfois immodérés, pour les œuvres d’art.

 

Mais n’est pas Y. Saint Laurent ou P. Bergé qui veut. L’un de mes amis antiquaire spécialisé dans l’art du XXème siècle (il se reconnaîtra) a eu ce trait d’humour à l’encontre d’un récent visiteur  de sa galerie : « il a beaucoup, beaucoup de goût….mais très mauvais ». C’est le point central de mon sujet; le mauvais goût domine et nous accumulons les exemples avec cet évènement.

 

Je ne reviendrais que très brièvement sur le mauvais goût de cet élu qui a préféré le jugement de l’au-delà à celui des hommes simplement pour signaler à ses complices (il y en aurait plus d'un) qu’il aurait été moins dispendieux et de meilleur goût pour la commune d’avoir une politique d’acquisition de peintres et sculpteurs contemporains "en devenir" que d’accompagner le premier magistrat de la ville dans ses fièvres acheteuses des « majeurs » que sont Giacometti, Utrillo ou Picasso.

 

Je peux également évoquer le mauvais goût de ces amis politiques qui, pour des motifs d’intérêts ont su fermer les yeux pendant de nombreuses années et ont rapidement tourné le dos à cet homme dès sa mise en examen*.

 

Je ne peux non plus accabler un procureur qui a eu le mauvais goût de persister dans une détention provisoire longue et humiliante de cet élu considérant que la subornation de témoins pouvait persister au point de neutraliser l’enquête de Trac fin.

 

Et enfin je persiste à considérer l’absence de limitation aux mandats dans le temps  des premiers magistrats de nos cités comme le pire du mauvais goût démocratique qui fait de nos élus des rois nègres en puissance dès le second mandat.

Il semblerait que St Cyprien ait eu à connaître d'un PLU contestable....au profit de quelques bâtisseurs aux gouts tout aussi contestables à qui il était demandé "des donations" en oeuvre d'art. Vous noterez au passage qu'il est rare qu'un promoteur ne soit pas impliqué dans les affaires douteuses d'une cité...reste à trancher qui est le corrupteur et le corrompu. J'y reviendrais.

 

 

 

*S’agissant du groupe UMP je n’aurais pas, à mon tour, le mauvais goût d’ignorer ici des attitudes similaires du PS à l’égard de J. Dray qui semble avoir « quelque part » une addiction comparable (mais à l’horlogerie Suisse).

Le Conseil Constitutionnel veille !

Décidément, la semaine n’est pas vraiment bonne pour la ministre du logement, Mme Christine Boutin !

Après les réticences du Président de la république quant à l’idée révolutionnaire de notre Ministre concernant l’obligation de relogement des locataires expulsés pour cause d’impayés, c’est désormais le conseil constitutionnel qui vient d’abroger partiellement la loi sur le logement.

En effet, lors de la nécessaire validation du texte, les neufs membres du Conseil constitutionnel ont repoussés hier six articles de la loi sur le logement qui avait déjà occasionné de nombreux débat au Parlement et au Sénat.

L’ensemble des conclusions sont ici : http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision.42480.html...

Les principaux articles invalidés sont les suivants :

- la disposition qui permettait un maintien dans les lieux de locataires d’HLM dont les revenus sont supérieurs au plafond de ressources

- le dispositif de limitation du supplément de loyer de solidarité

- le prélèvement sur les excédents de trésorerie des organismes HLM

- l’article relatif aux détecteurs de fumée, qualifié de “cavalier législatif”, autrement dit dépourvu de tout lien avec le contenu de cette loi.

Il s’agit d’une nouvelle « claque » aux membres du cabinet de Mme BOUTIN. Une plus car n’oublions pas les nombreux amendements du Sénat…

Ainsi il est démontré de la légèreté des dossiers présentés aux Assemblées. L’urgence est rarement compatible avec la réflexion nécessaire à la mise en place de nouvelles lois. Que restera-t-il de la loi SCELLIER dans quelques mois ? Les décrets d’application sont en attentes et pourtant tous les jours qui passent des investisseurs signent des réservations….Attention à introduire dans ces contrats des clauses de ruptures en cas de modification des textes.

Céléos (suite)

En redressement judiciaire depuis le 3 septembre, le groupe immobilier Céléos ne présentera pas de plan de continuation. Le Président de ce groupe semble, en apparence, avoir jeté l’éponge.

En revanche, deux repreneurs potentiels se sont fait connaître.
L'une des propositions émanerait de la société Pierreval, investisseur et promoteur immobilier basé à Angers, associés avec une société bretonne de construction et quelques cadres de Céléos également associés à ce projet.

L'autre candidat serait un groupe d'investisseurs domicilié en Suisse…

L’on peut imaginer que ces écrans de fumée « manœuvrent » éventuellement pour le compte des ex dirigeants de Céléos qui ont malheureusement compris qu'un plan de continuation était une solution rendue impossible au terme de la phase de surveillance.

Décision le 2 mars

Du fait de ces deux offres, le spectre de la liquidation pourrait (sembler) s'éloigner aux yeux de quelques optimistes.

Le groupe Céléos, qui a licencié 247 personnes en octobre dernier et fermé de nombreuses agences, ne compte désormais plus qu'environ 150 salariés. Ces derniers témoignent, au fil des jours et des informations, des difficultés en France d’opérer le redressement d’une société. En effet comme il vous a été annoncé ici même la vie de ce groupe semblait définitivement compromise dès l’annonce du plan de redressement.

Des programmes sous promesses ont été définitivement abandonnés ou perdus, d’autres ont été déjà cédés à des promoteurs tiers avec l’accord implicite de l’administrateur et, au final, tel qu’annoncé ici ( http://immobileimmobulle.hautetfort.com/archive/2008/09/0...) la proie aura été dépecée pour ne devenir qu’une structure ou le seul actif disponible est la qualité d’un personnel forcément éprouvé par cette aventure.

L'audience du tribunal de commerce qui décidera du sort du groupe costarmoricain aura lieu mardi 2mars à 9h.Attendons d’en connaître (officiellement) la décision.

Dès à présent l’on peut estimer qu’une fois de plus les tribunaux de commerce et les administrateurs n’ont pas les compétences suffisantes pour mener à bien ce type de redressement. Un gâchis attendu qui est cependant généralisé à l’ensemble des petites juridictions des régions. Il serait temps que des cellules spécialisées soient constituées afin d’apporter des réelles solutions financières pour ces trop nombreuses sociétés de 100 à 500 salariés trop petites pour intéresser les états majors nationaux et trop grosses pour être pris en charge par des administrateurs judiciaire rompus à la liquidation de la TPME.

 

Logements ; quelques cadeaux pour passer l’hiver…

Ce n’est pas le contenu qui compte mais surtout l’art et la manière de l‘offrir ; nos politiques connaissent cela et nous le prouve.

 

Mme BOUTIN tout d’abord qui remet aujourd’hui même en une lointaine banlieue les clefs d’une maison à 15€ jour à un jeune couple. Opération relayée par les médias qui ne peut cacher la superficialité du concept. Je ne reviendrais pas sur ce sujet; il s’agit ici d’un montage maladroit pour une cause réelle et sérieuse qui méritait un traitement plus habile.

 

Heureusement il y a le travail du Sénat et de l’Assemblée qui, depuis quelques temps déjà, ont repris la main sur le Ministère. Les réformes significatives échappent à notre Ministre et sont, pour la plus part issues des pressions de toute une profession.

 

Tout d’abord il importe de féliciter les délégués des deux assemblées. En effet la commission mixte paritaire, réunie samedi pour finaliser le collectif budgétaire (oui, ils auraient travaillés un Samedi !) a tranché sur l’amélioration du dispositif Robien. Les investisseurs pourront, à partir du 1er janvier, choisir un régime alternatif consistant en une réduction d'impôt plafonnée à 300.000 euros et limitée à une opération par an. Le taux de la réduction a été arrêté à 25 % du prix du logement acquis (au lieu de 20 %, comme le souhaitait le gouvernement). En contrepartie, la commission a souhaité supprimer le doublement de l'avantage fiscal prévu initialement pour la première année de l'investissement. Elle a également souhaité sortir les zones C (non « tendues ») du dispositif ; sur ce dernier point il s’agit de mettre fin à ce qui est à l’origine des dérapages d’un grand nombre d’opérateurs privés irresponsables. Ainsi vont disparaître (en partie seulement) les programmes artificiels montés à GOURDON, MiLLAU et autres sites de croissance inversée (vous voyez ce que cela signifie…). 

 

D’autres sujets sont également en cours d’arbitrage et devraient améliorer sensiblement les capacités d’achat des (primos) accédants. L'étendue du Pass-Foncier aux immeubles collectifs à usage d'habitation (ce que Mme BOUTIN appelle l’étendu du 15€ au collectif) , le bénéfice de la TVA à 5,5% pour ces logements, et, cerise sur la buche beurée, le doublement du PTZ (prêt à taux zéro). Une fois la loi votée, il faudra attendre les décrets d'application, ce qui risque de faire tourner le marché au ralenti au premier semestre 2009. Il s’agit la des engagements présentés par le Président à DOUAI ; la mise en œuvre étant forcément plus longue à réaliser par les soutiers des Ministères englués dans les divers textes de loi antérieurs...

 

Allez, Mme la Ministre, la tenue de la mère Noël vous va si bien !